Marque expirée - Marque en non vigueur

CAFE VERY
DAME TARTINE Société anonyme

Numéro de dépôt :
95586899
Date de dépôt :
05/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2015

Présentation de la marque CAFE VERY

Déposée le 5 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DAME TARTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFE VERY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAME TARTINE domicilié(e) 60, Avenue du Général de Gaulle,92800 PUTEAUX (dossier no 2286635) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 117 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2286635) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAFE VERY est expirée depuis le 5 septembre 2015.

DAME TARTINE a également déposé les autres marques suivantes : DAME TARTINE , CAFE DES FEUILLANTS - TUILERIES , CAFE VALOIS


DAME TARTINE Société anonyme - 60, Avenue du Général de Gaulle,92800 PUTEAUX (dossier no 2286635) - 92800 - France - SIREN 389117987


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2286635) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2005 n°2286635 - Publication au BOPI 2005-04-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de viande, poisson, volaille et gibier.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.Bières, eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons; boissons de fruits et jus de fruits, sirops.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de restauration, café-restaurants, cafétérias, services de bar, restaurants à service rapide, restaurants libre service

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.